Règlement club

 

REGLEMENT INTERIEUR

du

Hand Ball Club Saint Symphorien

(HBCSS)

 

 

Le présent règlement intérieur détermine les dispositions destinées à faciliter le fonctionnement interne de l’association «Hand Ball Club Saint Symphorien».

 

Généralités

 ARTICLE 1 : Force obligatoire

 Le présent règlement intérieur s'inscrit dans le respect des statuts du HBCSS. Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres de l'Association que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent et à chaque salarié.

 ARTICLE 2 : Admission

 La demande de participation à«Hand Ball Club Saint Symphorien» implique l'adhésion à l'association «Hand Ball Club Saint Symphorien». A ce titre, l'adhérent s'engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu'au versement de la cotisation annuelle associative.

 ARTICLE 3 : Conditions d'adhésion

 Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l'association. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

 ARTICLE 4 : Montant des Cotisations

 Chaque année sur proposition du trésorier et en fonction des exigences de la FFHB (tarif des licences), le comité directeur fixe les différents montants des cotisations annuelles pour les dirigeants, les entraineurs et les joueurs en tenant compte pour ces derniers de l’âge, du nombre d’enfants d’une même famille et de l’engagement dans une compétition.

 ARTICLE 5 : Licence

 Tout adhérent à l’association doit, pour pouvoir participer aux entraînements, être à jour de sa cotisation, et avoir donné les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours.

 Tous les joueurs issus d’un autre club affilié à la FFHB et licenciés dans ce club la saison précédente doivent faire une demande de mutation.

Toute personne faisant une demande de mutation en faveur du Club s’engage au minimum pour la saison en cours et essayera de prolonger une autre saison.

 

 Activités sportives

 ARTICLE 6 : Créneaux horaires

 Seuls les membres adhérents de Hand Ball Club Saint Symphorien peuvent pratiquer le handball durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Bureau de l'association.

 ARTICLE 7 : Salle de Sport

 Chaque joueur doit se présenter sur les terrains munis d'une paire de chaussures de sport en salle propre, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée.

responsable d’équipe est en possession d’une clé ouvrant les placards à matériel du gymnase. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, il doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture des placards mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements du gymnase fournis par le syndicat du collège et veiller à respecter la propreté de ces lieux collectifs en s'assurant notamment de ne laisser aucun déchet traîner.

 ARTICLE 8 : Entraînements

 Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non-respect de cet article peut entraîner la radiation du club en cas de récidive.

 Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès au gymnase est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association.

 Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement pourront être maintenues ou déplacées.

 ARTICLE 9 : Compétitions

 Lors de chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison.

 La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur ou la personne désignée.

 Les calendriers et les différents résultats figurent sur le site Internet du club : http://handball-club-saint-symphorien.clubeo.com et sur le site de la FFHB

 Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur.

 Le responsable de l’équipe doit prendre en charge la gestion du matériel et les formalités administratives. Il doit communiquer dans les meilleurs délais les résultats de son équipe et la feuille de match électronique à un membre du bureau ou aux instances compétentes.

 Les joueurs doivent évoluer avec l’équipement fourni par l’association. Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés.

 En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du Bureau.

 ARTICLE 10 : Stages/Sélections

 Le joueur s’engage à honorer toute convocation à un stage ou sélection émanant des Instances Départementales, Régionales ou Fédérales. A défaut, le préjudice financier (amende, frais d’hébergement etc...) infligé au Club sera supporté par le joueur.

 Le refus de participer à des sélections ou stages après avoir été détecté devra être motivé par courrier à l'association Hand Ball Club Saint Symphorien.

 ARTICLE 11 : Arbitrage

 La commission d'arbitrage sera chargée d’informer les entraîneurs, dirigeants, joueurs, ainsi que le public des évolutions du règlement.

 Des joueurs/joueuses et les jeunes arbitres assureront l’arbitrage des matches des catégories jeunes (-13 an-13, -15 ans et -18 ans de niveau départemental) chaque week-end. Pour ce faire, le responsable de la commission établira dès que possible un planning désignant pour chaque match les personnes devant assurer cette fonction.

 Un membre de la commission d'arbitrage sera en contact avec les instances arbitrales afin d’assurer la bonne communication entre le club et celles-ci. Il sera chargé de communiquer les éventuels modifications du règlement à la commission.

 

 Fonctionnement de l'Association

 

 ARTICLE 12 : Le Comité Directeur

 Les postulants au Comité Directeur doivent faire connaître leur candidature par écrit au Secrétaire, avant l'Assemblée Générale.

Deux membres d'une même famille ne peuvent être membre du Comité Directeur.

 Les membres du Comité Directeur sont tenus d'assister aux réunions du dit Comité. Une convocation avec un Ordre du Jour est systématiquement adressée à chaque membre, au moins 10 jours avant la date prévue, sauf cas exceptionnel et urgent. Dans les cas exceptionnels et urgents les membres du Comité Directeur sont prévenus par téléphone huit jours avant la date de réunion prévue, avec précision de l'Ordre du Jour. Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé. Il est adressé aux membres et adopté lors de la séance suivante, éventuellement après modifications.

 Les sujets traités lors des réunions du Comité Directeur concernent les questions relatives à l'organisation et à la vie de l'Association.

 Le Comité Directeur se réunira au moins trois fois dans l'année.

 ARTICLE 13 : Le Bureau

 Le Bureau est l'organe exécutif du Comité Directeur dont il prépare les décisions et en assume l'exécution, il est constitué par :

- le Président

- un Vice-président ayant le statut de président exécutif

- un Secrétaire 

- un Trésorier

 L'élection des membres du Bureau a lieu au cours de la réunion du Comité Directeur convoqué par l'ancien Président, par courrier individuel, avec un ordre du jour, dans un délai d'un mois, après l'Assemblée Générale. Le secrétariat de séance est assuré par le plus jeune membre du Comité Directeur. L'élection du Président est présentée par le doyen du Comité Directeur qui procède au vote à bulletin secret. Le Président élu effectue un appel à candidature pour les postes à pourvoir et fait procéder au vote à bulletin secret, scrutin uninominal, à la majorité absolue au premier tour, à la majorité simple au deuxième, puis, en cas d'égalité, au bénéfice de l'âge.

Le Secrétaire de séance assure le dépouillement et proclame le résultat.

 

Le Bureau se réunit au moins trois par an. Les dates de réunion sont fixées par le Secrétaire Il examine les différents problèmes relatifs à la vie de l'Association et dans le cadre des délibérations du Comité Directeur.

 En cas d'urgence, il peut se saisir de certains problèmes et les régler à charge d'en informer le Comité Directeur le plus proche.

Il assume le fonctionnement quotidien de l'Association et prépare les rapports destinés à l'Assemblée Générale dont il saisit préalablement le Comité Directeur pour approbation. Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé et communiqué aux membres du Comité directeur.

 

 Responsabilité -Assurance

 ARTICLE 14 : Encadrement Jeunes

 Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur dans la salle en début de la séance.

 ARTICLE 15 : Responsabilité

 L’affiliation à la fédération française de handball (licence) inclut une assurance couvrant les dommages corporels.

 Le Hand Ball Club Saint Symphorien se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball.

 Le Hand Ball Club Saint Symphorien n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement ou de compétition (en dehors des déplacements organisés par le club).

 Le Hand Ball Club Saint Symphorien décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans le gymnase et les vestiaires.

 ARTICLE 16 : Déplacements

 Les déplacements pour les rencontres sont organisés par le Club. Les déplacements « régionaux » sont effectués, sauf disposition particulière, en véhicule personnel. Dans ce cas le planning de déplacement est effectué par le Responsable d’équipe.

 Il appartient au propriétaire, du véhicule particulier, utilisé pour un déplacement collectif de s’assurer de la validité de son assurance pour ce type de transport, de la validité de son permis de conduire ainsi que de celle du contrôle technique.

Le code de la route doit être strictement respecté.

Le club ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du propriétaire et du conducteur.

 

Discipline

 ARTICLE 17 : Éthique sportive

 Le licencié dans le cadre de ses activités sportives et le salarié s'engagent à promouvoir par leur participation et leurs résultats à la bonne image du Hand Ball Club Saint Symphorien. Ils s'obligent également par leur attitude ou leurs déclarations à ne pas nuire à cette image.

 Leur attitude doit toujours être conforme à la morale et à l’éthique sportive.

 Le licencié et le salarié se doivent de respecter la réglementation en vigueur ainsi que les dirigeants, les joueurs et les arbitres.

 Le port d’objets dangereux (couteaux, pétards, briquets, drogue, produits inflammables, ainsi que des objets ou marchandises destinés à être vendus, etc…) est interdit en général et dans le cadre des activités sportives du Club en particulier.

 Il est interdit de fumer à l’intérieur des tribunes, vestiaires et sur les aires de jeu.

 ARTICLE 18 : Rôles et devoirs des joueurs

 - Payer sa licence

- Subvenir aux obligations sportives du club

- Être ponctuel et assidu aux entraînements

- Respecter le matériel et les lieux mis à disposition

- Prendre soin de l’équipement (shorts, maillots, survêtement, local matériel) que le club met à sa disposition

- Se conformer aux règles du jeu et à l'éthique sportive du présent règlement

- Refuser toute forme de dopage, violence ou de tricherie

- Être maître de soi en toutes circonstances

- Être loyal et fair-play dans le sport

- Saluer l’équipe adverse, les arbitres, les organisateurs de la rencontre et le public avant et après la rencontre

- Prendre une part active dans la vie du club.

 ARTICLE 19 : Sanctions

 Les manquements au règlement intérieur du Hand Ball Club Saint Symphorien et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres joueurs ou des dirigeants peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

 Les sanctions relatives à des joueurs ou salariés sont prises par la commission discipline et après audition de l’intéressé. Les décisions sont exécutoires à réception de la lettre recommandée du Club.

 La commission se réunira dans les cas suivants :

 -Voie de faits

• Bagarres.

• Crachats.

• Comportements violents envers un acteur du jeu.

-Insultes (envers tout acteur du jeu ou spectateur) ou comportements antisportifs.

-Non-respect de la législation en vigueur.

-Non-respect de l’éthique sportive

 Les sanctions applicables sont :

 -Voie de faits : Suspension de 2 à X dates : Sur avis du Bureau, l’exclusion du club peut-être déclarée. Rétrogradation éventuelle dans l’équipe hiérarchiquement inférieure.

 -Insultes / comportements antisportifs : Suspension de 1 à X dates. Rétrogradation éventuelle dans l’équipe hiérarchiquement inférieure.

 -Non-respect de l’éthique sportive / Non-respect de la législation en vigueur :

 Rétrogradation dans l’équipe hiérarchiquement inférieure jusqu’à X dates de suspension, voire l'exclusion suivant la gravité des faits reprochés.

 

 

FLUORES et 2 autres 28 jours
LAURENT DALQUIER et 3 autres 28 jours
Conseil d'administration du mercredi 10 octobre 2018 28 jours
Marc Viguié a commenté Les premières photos de la saisons 2018 - 2019 28 jours
Les premières photos de la saisons 2018 - 2019 : nouvelles photos 28 jours
Les premières photos de la saisons 2018 - 2019 28 jours
COUPE DE FRANCE 1 mois
Jerome Vennat est devenu membre 2 mois
HBCSS vient de remporter le trophée 30 membres 2 mois
Chrystèle Foucaud est devenu membre 2 mois
modifications horaires entrainement - 11 filles 3 mois
Permanence licence 3 mois
Axel Garcia est devenu membre 7 mois
GLOSSAIRE TERMES TECHNIQUES 9 mois
Mairie de SORE 9 mois